D16 ter Maroc
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D16 ter Maroc
distran Sam 5 Jan 2019 - 11:24
Depuis le 01/01, il n'est plus nécessaire de passer la douane avec le D16ter en 3 exemplaire
C'est la douane qui imprime directement 1 ex à conserver, à partir de votre CG et passeport
Mais le principe de l'AT reste le même
- 6 mois pour les CG VASP ou berline
- 3 mois pour les CTTE
Si dépassement de délai, 1500 dh /pour 1 mois à payer directement à la douane au port ... ce qui m'est arrivé en décembre
C'est la douane qui imprime directement 1 ex à conserver, à partir de votre CG et passeport
Mais le principe de l'AT reste le même
- 6 mois pour les CG VASP ou berline
- 3 mois pour les CTTE
Si dépassement de délai, 1500 dh /pour 1 mois à payer directement à la douane au port ... ce qui m'est arrivé en décembre
distran- joue dans la boue
- Messages : 371
Date d'inscription : 28/08/2012
Age : 58
Localisation : Mhamid -
Re: D16 ter Maroc
B2P Sam 5 Jan 2019 - 15:48
Ah ouiiii ! quelle bonne nouvelle! C'est une belle avancée géopolitique ça ! 
_________________
hzj79 + cellule
B2P- Modérateur
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